La présente Politique de cookies explique comment NovaSphere Concept utilise des cookies et technologies similaires lors de la consultation de son site public et de ses espaces sécurisés. Certains traceurs sont indispensables au fonctionnement, à la sécurité et aux fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur. D’autres, notamment ceux liés à la mesure d’audience, ne sont activés qu’après l’expression d’un choix libre. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos préférences à tout moment au moyen du bouton « Gérer mes cookies » accessible depuis le pied de page du site.
Cadre légal
Politique de cookies
Informations relatives aux cookies et autres traceurs utilisés par NovaSphere Concept, à leurs finalités et à la gestion de vos préférences.
Article 1 — Objet de la politique
La présente politique informe les utilisateurs de la nature, des finalités et des conditions d’utilisation des cookies et autres traceurs susceptibles d’être déposés ou lus lors de la consultation du site NovaSphere Concept et de ses espaces sécurisés.
Article 2 — Définition des cookies et traceurs
Un cookie est un petit fichier ou identifiant enregistré ou consulté sur l’appareil d’un utilisateur lors de sa navigation. Des technologies similaires, telles que le stockage local, les identifiants de session ou certains événements techniques, peuvent remplir des fonctions comparables.
Article 3 — Responsable du site
Le site NovaSphere Concept est édité par Léa Danielle Marie-Josée Ribeiro, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial NovaSphere Concept. Toute question relative aux cookies peut être adressée à contact@novasphereconcept.com.
Consulter la ressourceArticle 4 — Catégories de traceurs
NovaSphere Concept distingue les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site, les traceurs destinés à mémoriser les préférences de l’utilisateur et les traceurs de mesure d’audience soumis au consentement. Aucun traceur de publicité personnalisée n’est actuellement utilisé.
Article 5 — Cookies strictement nécessaires
Les cookies et traceurs strictement nécessaires permettent notamment d’assurer le fonctionnement du panier, l’authentification, la sécurisation des espaces réservés, le maintien d’une session, la prévention des abus et la mémorisation des actions expressément demandées par l’utilisateur. Ils ne sont pas soumis au consentement lorsqu’ils sont indispensables à la fourniture du service demandé.
Article 6 — Panier et parcours de commande
Des informations techniques peuvent être temporairement enregistrées afin de conserver le contenu du panier, les offres sélectionnées, les étapes du parcours de commande et les informations nécessaires à la continuité de la navigation. Ces données ne sont pas utilisées à des fins publicitaires.
Article 7 — Authentification et sécurité
Les espaces sécurisés peuvent utiliser des cookies ou identifiants de session nécessaires à la connexion, à la protection du compte, au contrôle des autorisations et à la détection d’activités anormales. Leur blocage peut empêcher l’accès au compte ou compromettre certaines fonctions de sécurité.
Article 8 — Mémorisation du choix de consentement
Le traceur nommé nsc_cookie_consent conserve le choix exprimé par l’utilisateur concernant la mesure d’audience. Il permet d’éviter de redemander ce choix à chaque page ou nouvelle visite pendant sa durée de validité. Il ne contient pas directement le nom, l’adresse électronique ou l’identité civile de l’utilisateur.
Article 9 — Durée de mémorisation du choix
L’acceptation ou le refus des traceurs de mesure d’audience est mémorisé pendant une durée de six mois, sauf modification ou retrait antérieur par l’utilisateur. À l’expiration de cette durée, le site peut solliciter un nouveau choix.
Article 10 — Consentement préalable
Les traceurs de mesure d’audience nécessitant un consentement ne sont pas déposés ou lus avant que l’utilisateur ait exprimé un accord. La poursuite de la navigation, le silence ou l’absence d’action ne valent pas consentement.
Article 11 — Google Analytics 4
Lorsque l’utilisateur y consent, Google Analytics 4 peut être utilisé afin de mesurer la fréquentation, les pages consultées, les parcours de navigation, l’origine générale des visites et certaines conversions. Selon sa configuration, Google Analytics peut notamment utiliser des cookies tels que _ga et _ga_<identifiant de mesure> afin de distinguer les utilisateurs et les sessions.
Article 12 — Mesure interne NovaSphere Concept
Lorsque l’utilisateur y consent, une mesure interne peut également enregistrer des statistiques de fréquentation et de conversion nécessaires à l’analyse du fonctionnement du site. Elle n’est pas utilisée pour diffuser de la publicité personnalisée ni pour établir un profil commercial individuel de l’utilisateur.
Article 13 — Finalités de la mesure d’audience
La mesure d’audience permet à NovaSphere Concept de comprendre de manière agrégée la fréquentation du site, d’identifier les pages consultées, d’évaluer l’efficacité des parcours, de détecter certaines difficultés d’utilisation et d’améliorer les contenus et services proposés.
Article 14 — Données susceptibles d’être associées à la mesure
Selon l’outil et les préférences exprimées, la mesure peut porter sur des informations telles que les pages consultées, les événements de navigation, l’origine générale de la visite, le type d’appareil, le navigateur, la zone géographique approximative et les conversions réalisées. NovaSphere Concept veille à ne pas transmettre volontairement à Google Analytics le nom, l’adresse électronique ou les autres coordonnées directes de ses utilisateurs.
Article 15 — Absence de publicité et de pixels publicitaires
NovaSphere Concept n’utilise actuellement aucun dispositif de publicité personnalisée, Meta Pixel, TikTok Pixel, LinkedIn Insight Tag ou traceur Google Ads. Aucun espace publicitaire ciblé n’est proposé sur le site.
Article 16 — Absence d’intégrations tierces déposant des traceurs publicitaires
Le site ne comporte actuellement aucune vidéo intégrée, carte interactive, publication sociale ou autre contenu tiers destiné à déposer automatiquement des traceurs publicitaires lors de l’ouverture d’une page. Toute évolution de cette situation entraînera une mise à jour de la présente politique et, lorsque nécessaire, du panneau de consentement.
Article 17 — Refus des traceurs facultatifs
Le refus de la mesure d’audience n’empêche pas l’accès au site, aux offres, au panier, aux formulaires ou aux espaces sécurisés. Seules les fonctions de statistiques facultatives restent désactivées.
Article 18 — Modification et retrait du consentement
L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment en sélectionnant « Gérer mes cookies » dans le pied de page. Le retrait arrête les futures mesures d’audience et entraîne la suppression des cookies Google Analytics détectés sur le site lorsque cette suppression est techniquement possible.
Article 19 — Effets du retrait
Le retrait du consentement produit ses effets pour l’avenir. Il ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait. Les statistiques préalablement agrégées ou les données dont la conservation reste justifiée ne sont pas automatiquement supprimées par l’effacement des cookies présents sur l’appareil.
Article 20 — Paramètres du navigateur
L’utilisateur peut également supprimer ou bloquer les cookies au moyen des paramètres de son navigateur. Le blocage de certains traceurs strictement nécessaires peut toutefois empêcher le fonctionnement du panier, de la connexion, de la sécurité ou d’autres fonctions expressément demandées.
Article 21 — Prestataires et transferts
Google peut traiter certaines données liées à Google Analytics conformément à ses propres conditions et mesures de protection. Des traitements ou accès depuis des pays situés en dehors de l’Espace économique européen peuvent intervenir. Les informations complémentaires relatives aux prestataires et aux transferts figurent dans la Politique de confidentialité.
Article 22 — Preuve et traçabilité du choix
NovaSphere Concept conserve les informations techniques nécessaires pour respecter et démontrer le choix exprimé par l’utilisateur, sans utiliser ce mécanisme à des fins de publicité ou de profilage.
Article 23 — Données personnelles
Les informations relatives aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation, aux transferts internationaux et aux droits des personnes sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Article 24 — Exercice des droits
Toute question ou demande relative aux données associées aux cookies peut être adressée de préférence à contact@novasphereconcept.com. Les modalités complètes d’exercice des droits figurent dans la Politique de confidentialité et sur la page consacrée aux demandes RGPD.
Consulter la ressourceArticle 25 — Évolution des outils utilisés
NovaSphere Concept peut faire évoluer ses outils techniques, sous réserve de mettre à jour la présente politique, d’informer les utilisateurs lorsque cela est nécessaire et de recueillir un nouveau consentement en cas de changement substantiel des finalités ou des prestataires concernés.
Article 26 — Mise à jour
La présente Politique de cookies a été mise à jour le 22 juillet 2026.
Informations relatives aux cookies nécessaires, à Google Analytics 4, à la mesure d’audience et à la gestion du consentement sur le site NovaSphere Concept.
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